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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHERDE DROIT FRANCAIS
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EXECUTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXECUTIVE
ETABLISSEMENTS PORCHER (SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS)

Numéro de dépôt :
1562937
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/1999
EXECUTIVE de ETABLISSEMENTS PORCHERDE DROIT FRANCAIS

Présentation de la marque EXECUTIVE

Déposée le 30 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHERDE DROIT FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXECUTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS PORCHERDE DROIT FRANCAIS domicilié(e) 16 place de la Madeleine, 75008 PARIS - France.

La marque EXECUTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXECUTIVE est expirée depuis le 30 novembre 1999.

ETABLISSEMENTS PORCHERDE DROIT FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : LITHOS , PORCHER , (Marque figurative) , PORCHER , PORCHER , ANDANTE , KHEOPS


ETABLISSEMENTS PORCHER (SOCIETE ANONYME DE DROIT FRANCAIS) - 16 place de la Madeleine, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Appareils sanitaires notamment de la robinetterie